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Introduction à LaTeX

Ce cours porte sur les grandes dynamiques climatiques de la Terre. Il s'agit d'acquérir les bases du fonctionnement des climats, et d'aborder les impacts du changement climatique sur ces mécanismes. Il comporte huit séances d'1h30

- PLAN DU COURS - 

INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT

Jessica HENRIC

=> 22 heures de cours

Introduction 

Quelle est l’utilité du droit ?

• Maintenir l’ordre social
• Protéger les droits et libertés des individus
• Résoudre les conflits
• Sécuriser et favoriser les échanges
  

Part. I - La règle de droit 

A/ La définition de la règle de droit

• Les différentes caractéristiques :

• Générale et abstraite
• Obligatoire
• Règles supplétives
• Règles impératives
• Permanente 
• Coercitif 

B/ Les différentes sources

• La séparation des pouvoirs :

• Principe de séparation des pouvoirs
• Les institutions de la République 

• La loi => le Parlement (Assemblée générale + Sénat)
• Les textes internationaux
  => Le bloc de conventionalité
  => Les conditions d’applicabilité des conventions internationales
  => L’Union européenne
  => Le Conseil de l’Europe
• La Constitution
• Le décret
• L’Ordonnance
• L’Arrêté 

C/ La hiérarchie des normes

D/ Les autres sources du droit 

• La jurisprudence
  => Obligation de juger
  => La loi obscure ou incomplète
  => La loi est contradictoire
  => La loi est inexistante
  => L’interprétation par analogie
  => L’interprétation a fortiori
  => L’interprétation a contrario
• La coutume
  => L’élément matériel
  => L’élément psychologique
• Les contrats

E/ Les conflits des normes

• Le contrôle de constitutionnalité 
• La hiérarchie Constitution / Traités
• Le contrôle de conventionalité 
• Le contrôle de légalité
  

Part. II - La justice

A/ L’Organisation judiciaire française 

• Les juridictions civiles
• Les juridictions pénales
• Les juridictions administratives 

B/ Les modes alternatifs de règlement des différends 

• Les modes alternatifs de règlement des différends 
• La négociation
• La conciliation
• La médiation
•  L’arbitrage commercial
  => Comment choisir l’arbitrage ?
  => La mission du/des arbitre(s)
  => Déroulement de la procédure
  => L’équité
  => Sentence arbitrale

C/ La justice internationale

• Les différentes juridictions internationales

• La Cour internationale de justice 
• La Cour pénale internationale
• Le Mécanisme
• Chambres spécialisées pour le Kosovo
• Chambres extraordinaires africaines 
• Cour pénale spéciale en République centrafricaine 

• La Cour de justice de l’Union européenne 

• Le rôle de la CJUE
• Les recours auprès de la CJUE

•  Décisions préjudicielles 
• Recours en manquement
• Recours en annulation
• Recours en carence
• Recours en dommages et intérêts 

• La Cour européenne des droits de l’homme
• L’arbitrage international
  
    

Part. III - Les titulaires de droits 

A/ Les personnes physiques 

• Un individu est un sujet de droit 
• Seuls les êtres humains sont des sujets de droit
  Le cas particulier des animaux
• L’apparition de la personnalité juridique

• Être né vivant
•  Naître viable

• Les doutes sur l’existence de l’individu

• La contraception
• l’IVG / IMG
• Le statut de l’embryon 

• La disparition de la personnalité juridique 

•  La mort
•  Pas de définition légale
•  Les conséquences de la mort
• La conservation de droits
•  L’absence
• La disparition

• L’identification de la personne physique

•  L’état des personnes
• La filiation
•  Filiation légitime
• Filiation naturelle
• Filiation adoptive
•  Le nom
•  Le prénom
•  Le sexe
•  Le domicile
•  La nationalité 

=> Droit du sol
=> Droit du sang 

=> L’acquisition de la nationalité par la naturalisation

=> L’acquisition de la nationalité par mariage

B/ Les personnes morales

• Les catégories de personnes morales

•  Les personnes morales de droit public
• Les personnes morales de droit privé
• Les personnes morales de droit mixte

• L’existence de la personnalité morale
• Régime applicable aux personnes morales
• Principe de spécialité
• Illustration l’abus de biens sociaux
• Les conditions d’engagement de la responsabilité des personnes morales

Part. IV - Les attributs de la personnalité juridique

A/ La capacité juridique

• Pour les personnes physiques
  => La minorité
  => Les mesures de protection

B/ L’aptitude à avoir des droits

• Les droits patrimoniaux
  => Les droits réels
  => Les droits personnels
  => Les droits intellectuels 
• Les droits extra-patrimoniaux
  => Les droits politiques
  => Les droits de famille
  => Les libertés fondamentales

• Le droit à l’intégrité physique
• Le droit à l’intégrité morale (respect de la vie privée, droit à l’image)

• Le droit à la protection de ses données personnelles

  =>La délimitation de la protection

  => Les différents droits des personnes

  • Le droit d’information des personnes/consentement 
  • Les limitations à la collecte des données 
  • Le droit à l’oubli

  => La collecte des données par la navigation internet (cookie)

  => La prospection commerciale grâce aux données personnelles 

  => Les défis de l’utilisation des nouvelles technologies

  => Les différentes menaces 

D/ L’aptitude à avoir des devoirs 

• La responsabilité personnelle
• La responsabilité du fait des choses
• La responsabilité du fait d’autrui
• Les conditions d’exonération de la responsabilité 

• La responsabilité pénale

Part. V - Battle de questions

Part. VI - QCM (révision commune)

EXAMEN FINAL ECRIT D’UNE HEURE
100% en présentiel

=> Entre 6 et 12 questions de cours

Vous trouverez ici les QCM pour les TD de droit constitutionnel, ainsi que les plaquettes de TD

L'objectif de ce cours est de vous faire découvrir ce qu'est le Génie des Procédés.

Né de l'industrialisation de l'industrie chimique, le GENIE CHIMIQUE définit les installations où se déroulent les réactions chimiques et leurs conditions d’exploitation. Les connaissances pour cela étant différente de celles de la chimie fondamentale, cette discipline permet le passage d'une synthèse de laboratoire à un procédé industriel dans le respect des contraintes économiques, techniques, environnementales et de sécurité. L'extension des techniques utilisées à d'autres domaines que la chimie industrielle, à savoir, la pharmacie, l'agro-alimentaire, la cosmétique, l'industrie du papier, etc, s'appelle le GENIE DES PROCEDES.

4 notions essentielles seront présentées :

• les bilans matière
• les réacteurs chimiques
• les opérations unitaires de séparation
• les échangeurs de chaleur

Enseignement d'introduction au Python.