Enrolment options

Chers étudiants,

ce message a vocation à vous indiquer les modalités de notation en TD de droit des obligations (droit des contrats) ce semestre.
En effet, il est nécessaire qu'une note de contrôle continu vous soit attribuée dans le cadre de cet enseignement.
 
La note finale de contrôle continu sera élaborée de la manière suivante:
- une note sur une interrogation en TD (35% de la note de TD): une interrogation d'une durée de 30mn sera prévue lors de la séance 5 (a priori, le mercredi 4 novembre). Cette interrogation sera un contrôle de connaissances qui portera sur ce qui a été vu en cours et en TD jusqu'ici. Il s'agira de questions de cours impliquant une récitation de connaissances (sans possibilité d'utiliser le Code civil ou tout autre document).
 
- une note résultant d'un examen sur table (35% de la note de TD) : un examen sur table d'une durée de trois heures sera organisé le mardi 24 novembre. Il portera sur le cours et les séances de TD vues jusqu'à alors. Ce sera une évaluation en conditions réelles d'examen. Vous aurez le choix entre deux sujets et le Code civil à disposition.
 
- une note reflet de votre implication lors des séances de TD (30% de la note de TD): une note vous sera attribuée pour votre implication lors des séances de TD. Elle prendra en compte votre présence (seule les absences justifiées avec un justificatif valable ne seront pas comptabilisées comme des absences), mais également votre participation et votre implication dans les séances de TD.
Chaque semaine, vous devez préparer la séance en amont. Les plaquettes de TD sont disponibles sur le cours E-learn. Elles comprennent à la fois des corpus de décisions et l'énoncé d'un exercice (dissertation, cas pratique ou commentaire d'arrêt). Vous devez lire les décisions et vous assurer de bien les comprendre. Il est attendu que vous preniez des notes sur les apports de chacune des décisions. Surtout, vous devez rédiger en intégralité l'exercice demandé. A cet égard, votre chargé de TD pourra vous solliciter pour présenter le travail fait à la maison, pour exposer son plan au tableau etc... Il s'agira d'une note à part entière et il est évident que les étudiants qui ne s'impliqueraient pas dans les séances de TD auront une note d'implication inférieure à la moyenne.
 
Il vous est rappelé que la présence en séance de travaux dirigés est obligatoire puisque les TD font l'objet d'une obligation d'assiduité. A cet égard, un appel sera effectué à chaque début de séance.
En cas d'absence, vous voudrez bien envoyer votre justificatif (certificat médical, convocation officielle...) à votre chargé de TD pour qu'il ne vous en soit pas fait grief. Si jamais vous étiez absent à l'un des contrôles de connaissance, un rattrapage sera organisé en cas de justificatif. Si aucun justificatif n'est fourni, la note de 0 sera attribuée.
 
Bien cordialement,

Camille Drouiller
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