Programme:
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Imposition des bénéfices des entreprises relevant de l’IR (BIC) : introduction
et principes ; règles générales de détermination du résultat imposable
(produits imposables, charges déductibles, régime de base des plus ou
moins-values, déficit, régimes d'imposition.
- Imposition des sociétés à l'IS : champ
d'application, détermination du résultat imposable, calcul et paiement de
l'impôt.
- TVA - règles générales : champ d'application,
territorialité des livraisons de biens, base imposable, taux, exigibilité et
droit à déduction ; les régimes d’imposition)
- Irakaslea: Stephane Coillard
L'objectif du cours est de comprendre le fonctionnement (ou le dysfonctionnement) des organisations en étudiant les différentes écoles et les principaux courants de pensées.
- Irakaslea: Abdelhamid Addi
- Irakaslea: Miloud Gamra